Déposée le 26 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAGUE A LAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS domicilié(e) AVENUE DU RELAI - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 009 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGP PRODUCTIONS domicilié(e) 14 avenue du Relai - 81220 - ST PAUL CAP DE JOUX - France.
La marque VAGUE A LAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248511.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SGP PRODUCTIONS, SAS - AVENUE DU RELAI - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France - SIREN 519009161
SGP PRODUCTIONS - 14 avenue du Relai - 81220 - ST PAUL CAP DE JOUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540835 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2536236 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-22
Vêtements. Cuir. Meubles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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